Déposée le 3 décembre 1985 par Jacky GILLET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CHEF SERVICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Jacky GILLET, demeurant : domicilié(e) 13, allée des Charmes, 78480 VERNEUIL S/SEINE (France).Agissant au nom et pour le compte des DISTRIBUTEURS GROSSISTES DE FRANCE POUR LES METIERS DE BOUCHE, Société Anonyme Coopérative à capital variable, en formation. - France.
La marque CHEF SERVICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1355271.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Jacky GILLET, demeurant : - 13, allée des Charmes, 78480 VERNEUIL S/SEINE (France).Agissant au nom et pour le compte des DISTRIBUTEURS GROSSISTES DE FRANCE POUR LES METIERS DE BOUCHE, Société Anonyme Coopérative à capital variable, en formation. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-43
Inscription le 16 février 1995 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A UNE MARQUE n°181740 - Publication au BOPI 1995-02-16
Inscription le 16 février 1995 - Transmission de propriété n°181739 - Publication au BOPI 1995-02-16
Inscription le 22 mai 1995 - DECISION JUDICIAIRE DEFINITIVE D'UN TITRE DE PROPRIETE INDUSTRIELLE n°185459 - Publication au BOPI 1995-05-22
Inscription le 20 mars 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°183182 - Publication au BOPI 1995-03-20
Viande, poisson, volaille et gibier;Extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures : oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices;glaces.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles substances alimentaires pour les animaux;malt.Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, spiritueux et liqueurs.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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